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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENÇALE des VINS
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LES TERRASSES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES TERRASSES
PROVENÇALE des VINS SARL

Numéro de dépôt :
94501060
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES TERRASSES

Déposée le 5 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENÇALE des VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRASSES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENÇALE des VINS domicilié(e) 88 rue ST-Cécile,13015 MARSEILLE (dossier no 2264017) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 686 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Provençale des Vins Au Capital de 50.000 F domicilié(e) 88, rue Sainte-Cécile,13005 MARSEILLE (dossier no 2264017) - 13005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TERRASSES est expirée depuis le 5 janvier 2004.

PROVENÇALE des VINS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE GEORGES SAND


PROVENÇALE des VINS SARL - 88 rue ST-Cécile,13015 MARSEILLE (dossier no 2264017) - 13015 - France - SIREN 350686416


La Provençale des Vins Au Capital de 50.000 F - 88, rue Sainte-Cécile,13005 MARSEILLE (dossier no 2264017) - 13005 - France


Inscription le 31 mai 1999 - Changement d'adresse n°278338 - Publication au BOPI 1999-05-31

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2264017 - Publication au BOPI 2004-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Inscription le 10 janvier 2011 - Renonciation totale n°539356 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Vin appelation d'origine contrôlée " BANDOL "